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Allocation des droits et intérêts : innovations du contrôle de l'usage des sols pour favoriser le développement des nouvelles forces productives de qualité
Auteur:Sang Jin, Huang Jianzhong, Shao Yixi, Fu Hao, Huang Dankui, Shi Jianing

Résumé: Le développement des nouvelles forces productives de qualité introduit une nouvelle logique spatio- temporelle dans le développement urbain. La demande croissante d'usages mixtes du sol et de flexibilité spatiale met de plus en plus à l'épreuve le système traditionnel de contrôle de l'usage des sols, caractérisé par une fonction unique et une durée de jouissance fixe. Les gouvernements locaux ont donc engagé diverses innovations institutionnelles, mais la pratique reste confrontée à des chaînes de mise en oeuvre complexes, à une faible force exécutoire et à une réponse limitée du marché. La raison profonde tient au fait que ces innovations touchent déjà à la recomposition des droits spatiaux, alors que les politiques publiques et la recherche ne disposent pas encore d'une compréhension systématique de la logique d'allocation des droits et intérêts. Dans cette perspective, l'article retrace d'abord la manière dont le contrôle traditionnel de l'usage des sols attribue des droits réels, puis analyse trois instruments largement expérimentés - l'usage mixte des sols, la durée flexible et le modèle de location avant transfert, ainsi que les accords de supervision industrielle - en montrant comment ils ajoutent aux droits réels des dispositifs de négociation interactive et des obligations de nature personnelle. Ces instruments améliorent la flexibilité et la précision du contrôle, mais produisent aussi des droits de propriété incomplets et de nouvelles tensions institutionnelles. A partir d'une analyse empirique multi- cas à Shanghai, l'article vérifie la nouvelle logique spatio-temporelle des nouvelles forces productives de qualité et met en évidence l'existence concrète de ces tensions. Il propose enfin cinq pistes d'optimisation des politiques : l'enregistrement différencié des droits spatiaux, un système progressif de droits réels, des mécanismes gradués de divulgation et de sortie marchande pour les accords de supervision industrielle, un mécanisme flexible d'examen conjoint combinant foncier standard global et coordination intégrée des projets, et la séparation procédurale des rôles gouvernementaux.