国际浏览

Règlement sur l'utilisation de l'espace aérien à basse altitude fondé sur les droits de développement à basse altitude : situation actuelle, fondements théoriques et cadre institutionnel
Auteur:SHI Chunhui, LIU Ze, YOU Xiao, ZHANG Yantuo, CUI Ying

Résumé: La présente étude analyse d'abord les défis typiques liés au développement et à l'utilisation de l'espace aérien de basse altitude en Chine à partir de trois dimensions : la base juridique-théorique, l'aménagement de l'espace et l'utilisation améliorée, puis examine systématiquement l'expérience internationale pertinente en matière de développement et de gestion de l'espace aérien de basse altitude. Il examine en outre les origines, les connotations et les pratiques des droits spatiaux, des droits de l'espace aérien et des droits de développement spatial, et identifie les conflits entre les droits spatiaux et les droits de l'espace aérien dans l'économie de basse altitude en termes de portée de l'objet, de sources de droits, de nature juridique et de contenu, et de sujets. Sur cette base, il propose la notion de droits de développement à faible altitude comme moyen par lequel l'autorité de planification publique peut orienter les activités de développement à faible altitude. Enfin, en s'appuyant sur des caractéristiques réglementaires telles que la coordination air-sol, la hiérarchie spatiale, la dynamique spatiotemporelle et l'autorisation hiérarchique, le document présente la logique générale et le cadre de base pour la construction d'un système de régulation de l'utilisation de l'espace aérien à basse altitude. Sa contribution principale est double. Théoriquement, elle propose des droits de développement à basse altitude sur la base des droits de développement spatial, en les utilisant comme un pont conceptuel entre les droits spatiaux et les droits de l'espace aérien et comme une référence juridique pour intégrer le développement à basse altitude dans l'aménagement du territoire et la réglementation de l'utilisation de l'espace. Pratiquement, il construit de façon préliminaire un cadre pour le système de régulation de l'utilisation de l'espace aérien de basse altitude de la Chine et fournit des orientations opérationnelles pour faire progresser cette réglementation.